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Marques déposées par ARNAUD DANIEL
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DOMAINE DES COLONNES DE CESAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COLONNES DE CESAR
ARNAUD DANIEL

Numéro de dépôt :
3067522
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES COLONNES DE CESAR

Déposée le 22 novembre 2000 par ARNAUD DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES COLONNES DE CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est ARNAUD DANIEL, domicilié(e) 5 AVENUE DE BEAUCAIRE, 30300 JONQUIERES SAINT-VINCENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel ARNAUD - France.

La marque DOMAINE DES COLONNES DE CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COLONNES DE CESAR est expirée depuis le 22 novembre 2010.

ARNAUD DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MISSILE ANTI-CARIES , CROWEL , MISSILE , KICKMAX , PIERCING-RING , FCB FRANCE CASQUES BOLS , POINT-BUCHE , CONNETABLE , PIERCING-TIME , Carrière et Recrutement


ARNAUD DANIEL - 5 AVENUE DE BEAUCAIRE, 30300 JONQUIERES SAINT-VINCENT - France


Daniel ARNAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Fruits et légumes frais, céréales non travaillées. Vins de pays et A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine des colonnes de césar".

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.